PROPRIÉTÉ DU SITE
Ce site est la propriété de la société BATIPROS-FRANCE dont le siège social est :
22 RUE DU RACINAY 78125 GAZERAN
SARL au capital de 11.770,00 euros – RCS VERSAILLES – SIRET 53289680000036 – APE 7112B
Tél. : +33 (0)1.30.88.97.54
RESPONSABILITÉ ÉDITORIALE
Le directeur de la publication et responsable de la rédaction du site précité est :
Monsieur KADDOUCH Francky, gérant de la SARL BATIPROS-FRANCE.
HÉBERGEMENT DU SITE
OVH
2 rue Kellermann
59100 Roubaix
FRANCE
Les dispositions suivantes constituent un accord contractuel entre vous et la société BATIPROS-FRANCE. Par l’accès, la navigation ou l’utilisation de ce site Web et de ses trois noms de domaine, vous reconnaissez avoir pris connaissance de ces dispositions et acceptez d’y être soumis. Vous acceptez de vous conformer à la législation et à la réglementation applicables, y compris aux lois et réglementations en matière d’exportation et de réexportation. Si vous n’acceptez pas ces dispositions, n’utilisez pas ce site Web.
La société BATIPROS-FRANCE peut, à tout moment et sans préavis, modifier les présentes dispositions ainsi que toute autre information figurant sur ce site Web par le biais d’une mise à jour. La société BATIPROS-FRANCE peut également, à tout moment et sans préavis, apporter des améliorations et/ou des modifications aux produits, services ou programmes décrits sur son site.
ACCÈS AU SITE
L’accès aux url www.batipros-france.com est gratuit. Les frais d’accès et d’utilisation du réseau de télécommunication sont à la charge de tout utilisateur du site, selon les modalités fixées par ses fournisseurs d’accès et opérateurs de télécommunication.
Il est rappelé que le fait d’accéder ou de se maintenir frauduleusement dans un système informatique, d’entraver ou de fausser le fonctionnement d’un tel système, d’introduire ou de modifier frauduleusement des données dans un système informatique constitue des délits passibles de sanctions pénales.
INFORMATIONS TECHNIQUES
Il est rappelé que le secret des correspondances n’est pas garanti sur le réseau Internet et qu’il appartient à chaque utilisateur d’Internet de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de la contamination d’éventuels virus circulant sur Internet.
CONTENU DU SITE – RESPONSABILITÉ DE LA SOCIÉTÉ BATIPROS-FRANCE
La société BATIPROS-FRANCE s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site et se réserve le droit de modifier, à tout moment et sans préavis, le contenu ou la présentation de ce site.
La société BATIPROS-FRANCE décline toute responsabilité en cas de retard, d’erreur ou d’omission quant au contenu des présentes pages de même qu’en cas d’interruption ou d’indisponibilité du service.
A ce titre, la responsabilité de la société BATIPROS-FRANCE ne saurait en aucun cas être retenue lors de dommages indirects quels qu’ils soient. La société BATIPROS-FRANCE ne peut être tenue responsable de toute décision prise sur la base d’une information contenue sur ce site, ni de l’utilisation qui pourrait en être faite par des tiers et se dégage en particulier de toute responsabilité découlant de la transmission d’informations confidentielles sur le réseau Internet.
Toute personne désireuse de se procurer un des produits ou services présentés sur ce site devra contacter la société BATIPROS-FRANCE afin de s’informer de la disponibilité du produit ou service en question ainsi que des conditions contractuelles et des tarifs qui lui sont applicables.
DONNÉES PERSONNELLES
Les informations que vous aurez saisies aux adresses www.batipros-france.com seront enregistrées pour leur traitement par la société BATIPROS-FRANCE, pour l’envoi de la Newsletter ou des documentations demandées.Vous pouvez vous désinscrire, à chaque réception de newsletter via un lien permettant de se désabonner.
A aucun moment, les adresses e-mail ou autres informations transmises à la société BATIPROS-FRANCE ne seront cédées à des tiers. Ces informations sont exclusivement destinées à la société BATIPROS-FRANCE pour le traitement de vos demandes.
Vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression concernant les données collectées sur ce site, dans les conditions prévues par la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 (modifiée) relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés. Pour l’exercer, adressez-vous au gestionnaire du site :
BATIPROS-FRANCE:
22 RUE DU RACINAY
78125 GAZERAN
Tél : +33 (0)1.30.88.97.54
mail : contact@batipros-france.com
LIENS HYPERTEXTES
La société BATIPROS-FRANCE n’est pas responsable des liens hypertextes pointant vers son site. Les liens hypertextes établis en direction d’autres sites à partir des adresses www.batipros-france.com ne sauraient, en aucun cas, engager la responsabilité de la société BATIPROS-FRANCE.
DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
L’ensemble de ce site et de ses noms de domaine relève de la législation internationale sur le droit d’auteur, le droit des marques et, de façon générale, sur la propriété intellectuelle, en ce qui concerne chacun des éléments de leur contenu (textes, images, données, dessins, graphiques, photos et bandes sonores, balises métas, codes sources…) qu’en ce qui concerne leur forme (choix, plan, disposition des matières, moyens d’accès aux données, organisation des données…). Ces contenus, figurant sur les pages de ce site, sont la propriété exclusive de la SARL BATIPROS-FRANCE.
La reproduction ou représentation, intégrale ou partielle, des pages, des données, des balises HTML et de tout autre élément constitutif de ce site, par quelque procédé ou support que ce soit, est interdite et constitue, sans autorisation expresse et préalable de l’éditeur, une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
Toute reproduction totale ou partielle de cette marque ou de ces logos, effectuée à partir des éléments de site sans l’autorisation expresse et préalable de la Société BATIPROS-FRANCE, est donc prohibée, au sens de l’article L713-2 du Code de la Propriété Intellectuelle. De même, toute utilisation du contenu et du site à des fins illégales fera l’objet de poursuites judiciaires à l’égard des contrevenants.
Toute reproduction, représentation, diffusion ou rediffusion, en tout ou partie, du contenu de ce site sur quelque support ou par tout procédé que ce soit, de même que toute vente, revente, retransmission ou mise à disposition de tiers de quelque manière que ce soit sont interdites. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon susceptible d’engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.
CONCEPTION ET RÉALISATION
Le site a été réalisé par l’agence digitale Com’onSoft.